Amiante: 7,5 millions versés en 2015 à Dunkerque à des adhérents de l’APDA-CGT - La Voix du Nord

Historique

• BTP, construction, immobilier : ce qui change au 1er avril 2016 - Batiactu
  Publié le : 07/04/2016 07 avril avr. 04 2016
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Droit de la construction, coup de pouce fiscal aux entreprises, règles de cop...
  Source : www.batiactu.com
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• Santé: un label pour ne plus tomber sur des applications farfelues - La Tribune
  Publié le : 07/04/2016 07 avril avr. 04 2016
  Droit de la santé
  La startup française DMD Santé a créé le premier label français pour certifie...
  Source : www.latribune.fr
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• Amiante: 7,5 millions versés en 2015 à Dunkerque à des adhérents de l’APDA-CGT - La Voix du Nord
  Publié le : 06/04/2016 06 avril avr. 04 2016
  Droit de la responsabilité (Professionnels)
  Une somme de 7,3 millions d’euros : voilà ce que le Fonds d’indemnisation des...
  Source : www.lavoixdunord.fr
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• En PPP, des risques de dérapages de coûts et de délais moindres qu’en maîtrise d’ouvrage publique ? - Commande publique
  Publié le : 30/03/2016 30 mars mars 03 2016
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Les partenariats public-privé (PPP) seraient plus efficaces que la maîtrise d...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Les paquets neutres obligatoires en 2017
  Publié le : 24/03/2016 24 mars mars 03 2016
  Droit de la santé
  Les buralistes français vendront uniquement des paquets neutres, sans logo ni...
  Source : www.lefigaro.fr
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• La loi Santé de janvier 2016 : lutte contre la cigarette électronique
  Publié le : 16/03/2016 16 mars mars 03 2016
  Droit de la santé
  La loi (n°2016-41) du 26 janvier 2016 de modernisation du système de santé qu...
  Source : www.net-iris.fr
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• Action en responsabilité née d'un dommage corporel en relation avec des faits d'agression sexuelle sur un mineur... Lamy
  Publié le : 16/03/2016 16 mars mars 03 2016
  Droit de la responsabilité (Professionnels)
  La prescription de dix ans de l'action en responsabilité, née à raison d'un é...
  Source : actualitesdudroit.lamy.fr
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• Taxe communale sur la cession de terrains constructibles et démembrement de propriété : attention à l'abus de droit
  Publié le : 15/03/2016 15 mars mars 03 2016
  Droit immobilier / Droit de la construction
  L’article 26 de la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le...
  Source : www.fiscalonline.com
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• En périphérie de Toulouse, l’Etat demande la destruction d’un équipement qu’il finance - Urbanisme et aménagement
  Publié le : 10/03/2016 10 mars mars 03 2016
  Droit immobilier / Droit de la construction
  Un des chantiers emblématiques de la ville de Cornebarrieu pourrait être stop...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Génériques : les médecins réservés sur une mention 
  Publié le : 07/03/2016 07 mars mars 03 2016
  Droit de la santé
  Pour faciliter la prescription dans le répertoire des génériques, Gilles Bonn...
  Source : www.lemoniteurdespharmacies.fr
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• Vers une action de groupe 'pour tous' : est-ce bien raisonnable ?
  Publié le : 07/03/2016 07 mars mars 03 2016
  Droit de la responsabilité (Professionnels)
  Depuis la loi Hamon qui a introduit pour la première fois l’action de groupe...
  Source : www.lesechos.fr
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